J.O. 95 du 23 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 11 avril 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux


NOR : AGRF0300659A



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 avril 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants du personnel :


Au titre de la liste présentée par la CGT


M. Simon (Michel), titulaire ;

M. Davy (Hugues), titulaire ;

M. Drouaillet (Régis), suppléant ;

M. Seven (Gilbert), suppléant.


Au titre de la liste présentée par FO


M. Pennequin (Marcel), titulaire ;

M. Mazaud (Vincent), suppléant.


Au titre de la liste présentée par la CFDT


M. Desbiendras (Alain), titulaire ;

M. Calloc'h (Sylvestre), suppléant.